Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : septembre 2026 • Hephaesnus, Lda.
Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence, la version portugaise prévaut.
1. Objet du Site
Ce site a pour objet de fournir des informations institutionnelles et techniques sur les solutions développées par Hephaesnus, Lda. dans le domaine de la biotechnologie appliquée à la prévention et à la lutte contre les incendies de forêt et industriels. Ce site n'est pas une plateforme de vente directe au consommateur final.
2. Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les contenus de ce site (y compris textes, données analytiques, marques déposées telles que Sallus®, brevets, schémas, logos et images) sont la propriété exclusive d'Hephaesnus ou de ses partenaires de recherche dûment identifiés. Toute reproduction, copie ou exploitation commerciale sans autorisation écrite préalable est expressément interdite.
3. Informations Techniques et Scientifiques
Les informations relatives aux essais en laboratoire (par ex. conformité aux normes EN 3-7, certifications ECHA/REACH et protocoles de biodégradabilité OECD) reposent sur les rapports et avis émis par les organismes compétents à la date de leur publication.
4. Juridiction et Droit Applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit portugais. Tout litige découlant de l'utilisation de ce portail institutionnel relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège d'Hephaesnus au Portugal.